Comité Local d’Ethique des Hôpitaux du Léman

Présentation

Le Comité Local d’Ethique a été créé aux Hôpitaux du Léman en 2012 à l’initiative du Directeur, du Coordinateur des Soins et du Président de la Commission Médicale d’Etablissement.

Pour le Comité, l’éthique est un questionnement philosophique dynamique sur le sens des règles et des normes admises dans la pratique quotidienne des soins, ceci dans le respect de la liberté, de la responsabilité, de la justice et de l’humanité.

Le groupe constitué aux Hôpitaux du Léman est pluridisciplinaire et indépendant. Ses avis sont à visée consultative.

 

Il s’est doté d’un  document fondateur et d’un  règlement intérieur .

 

Il s’est donné pour missions :

Le Comité souhaite aider les demandeurs à prendre des décisions éclairées.

Le Comité n’est pas compétent pour trancher ou examiner des différends entre personnes ou pour traiter de contentieux médicaux ou soignants dans l’institution.

Il est tenu au respect du secret professionnel et à la confidentialité sur la teneur des échanges au sein du comité.

 

La saisine (ou demande écrite) du Comité d’Ethique des Hôpitaux du Léman est ouverte à l’ensemble des personnels et usagers de l’établissement, médecins extérieurs à l’établissement concernés par des patients hospitalisés, hébergés ou consultants, médecins ou personnels soignants extérieurs concernés par des problématiques générales liées à l’hôpital, patients, réseaux des partenaires des HDL).

Télécharger le document de saisine 2013V2 (2)

 

La saisine peut se faire soit :

A la réception de la saisine, le bureau du Comité étudie la situation puis la communique au Comité.

Un groupe de réflexion est constitué. Il examine la situation en présence du saisisseur si besoin.

Si une question éthique est formulée, le groupe explore cette question en étudiant les données techniques et psychologiques selon des repères juridiques, déontologiques, philosophiques, culturels, religieux, personnels et selon les chartes et recommandations. Puis des réflexions et débats ont lieu autour des principes éthiques : non maléficience,  bénéficience, liberté, autonomie, justice et communication.

Enfin il émet un avis au saisisseur. Les saisines ne sont jamais traitées dans l’urgence. Le Comité ne prétend pas apporter  des réponses résolutives aux problématiques. La durée approximative de traitement d’une saisine est de trois mois.

 

Le Comité réalise également des actions de sensibilisation à la réflexion Ethique sous forme de soirée. (« Que peut-on faire de nos erreurs ? » en 2015 et « Les petites maltraitances au quotidien » en 2016).